Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1

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Résumé, table des matières, ou texte libre

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Nom de la personne, de l'organisation ou du service à l'origine de la publication du document

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Nom d'une personne, d'une organisation ou d'un service qui contribue ou a contribué à l'élaboration du document. Chaque contributeur fait l'objet d'un élément Contributor séparé

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Genre du contenu

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Type MIME, URL, ou format physique du document

Identifiant de la ressource :

Identificateur non ambigu

Source :

Ressource dont dérive le document

Langue :
Relation :

Lien avec d'autres ressources

Couverture :

Couverture spatiale (point géographique, pays, régions, noms de lieux) ou temporelle

Droits :

Droits de propriété intellectuelle, Copyright, droits de propriété divers

Annotations ontologie Lois et Règlements (délimiteur :";")
LR-Définition :
  • Ontologie de CPP
    • Acteur de la recherche
      • Agence de Biomédecine
      • Assureur
      • Autorité compétente
        • ANSM
        • Direction Générale de la Santé
          • Agence Régionale de Santé
      • CNIL
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • CSP
      • HAS
      • Investigateur
        • Co-investigateur
        • Collaborateur de l'Investigateur
        • Investigateur coordinateur
        • Investigateur principal
      • Personne chargée du contrôle de qualité d'une recherche biomédicale
      • Personnes se prêtant à la recherche
        • Personne vulnérable
          • Femme enceinte, parturiente et mère qui allaite
          • Mineur
          • Personne admise dans un établissement sanitaire ou social à d'autres fins que celle de la recherche
          • Personne hospitalisée sans consentement
          • Personne majeure faisant l'objet d'une mesure de protection légale ou hors d'état d'exprimer son consentement
          • Personne privée de liberté
      • Promoteur
        • Promoteur industriel
        • Promoteur institutionnel
      • Sécurité Sociale
    • Dublin Core
    • Elément de la recherche
      • Assurance
      • Avis
        • 2ème avis après avis défavorable
        • Avis défavorable
        • Avis favorable
        • Avis sous réserve
        • Demande de modification ou d'information
      • Balance bénéfice-risque
        • Bénéfice lié à la recherche
        • Risque lié à la recherche
      • Conditions de validité de la recherche
      • Consentement
        • Autorité parentale
        • Famille
        • Juge des tutelles
        • Personne de confiance
        • Personne entretenant avec l'intéressé des liens étroits et stables
      • Dossier de demande d'avis
        • Demande d'avis pour modification substantielle
        • Recherche
          • Recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale classique
              • Autre catégorie de recherche biomédicale
              • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
              • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
              • Recherche biomédicale portant sur un médicament
              • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
            • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
            • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
          • Recherche non-interventionnelle
          • Recherche sur les soins courants
          • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
          • Examen des caractéristiques génétiques
          • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Evénement indésirable
      • Examen médical préalable
      • Fichier national des personnes se prêtant à la recherche
      • Formulaire de consentement
      • Frais exposés par la personne
      • Indemnité en compensation des contraintes subies
      • Lettre d'information
      • Lieu de recherche
      • Non opposition
      • Protection des données personnelles
      • Protocole
      • Rapport de sécurité
      • Recherche
        • Recherche biomédicale
          • Recherche biomédicale classique
            • Autre catégorie de recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
            • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
            • Recherche biomédicale portant sur un médicament
            • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
          • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
          • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
        • Recherche non-interventionnelle
        • Recherche sur les soins courants
        • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
        • Examen des caractéristiques génétiques
        • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Répertoire des recherches biomédicales
    • Encadrement de la recherche
    • Entité
      • Consigne
        • Ontologie de Lois et Règlements
          • Dublin Core
      • Input
      • Output
      • Pilotage
      • Processus
        • Processus de réalisation
          • Réception d'une demande d'avis
            • Première soumission
            • Deuxième soumission
            • Modification substantielle
          • Réception de document pour information
            • Réception d'un EIG/Rapport de sécurité
            • Réception d'une déclaration de début/fin d'étude
          • Instruction du dossier
            • Envoi du dossier au membre
            • Communication du dossier au rapporteur/expert
            • Désignation des experts
            • Désignation des rapporteurs
            • Désignation des spécialistes
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
              • Spécialiste compétent en Pédiatrie
              • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
            • Rapport
          • Délibération devant le Comité
          • Rédaction du relevé de décisions
            • Rédaction du document
            • Vérification du document
            • Approbation du document
          • Information de la décision au promoteur
        • Processus support
          • Archivage
          • Formation des membres
          • Gestion des locaux
          • Gestion des ressources humaines
          • Gestion documentaire
          • Gestion du matériel
            • Gestion des consommables
            • Gestion du mobilier
          • Mise à jour du site internet
          • Préparation de la réunion
          • Règlement intérieur
          • Calendrier des réunions
          • Conflits d'intérêt
          • Fonctionnement
          • Gestion financière
          • Locaux du Comité
          • Ressources humaines
        • Processus de pilotage
          • Bilan financier
          • Démarche d'amélioration de la qualité
          • Rapport d'activité
      • Ressource
      • Risque
    • Organisation
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • Conflit d'intérêts
      • Gestion documentaire
      • Indemnisation
        • Indemnisation des frais de déplacement et de séjour des membres, experts et spécialistes du Comité
        • Indemnisation des rapporteurs
        • Indemnité compensatrice de perte de revenu des membres du Comité
      • Localisation du Comité
      • Ordre du jour de la séance
      • Quorum
      • Ressources humaines
      • Règlement intérieur du Comité
      • Réunion
LR-Obligation :
  • Ontologie de CPP
    • Acteur de la recherche
      • Agence de Biomédecine
      • Assureur
      • Autorité compétente
        • ANSM
        • Direction Générale de la Santé
          • Agence Régionale de Santé
      • CNIL
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • CSP
      • HAS
      • Investigateur
        • Co-investigateur
        • Collaborateur de l'Investigateur
        • Investigateur coordinateur
        • Investigateur principal
      • Personne chargée du contrôle de qualité d'une recherche biomédicale
      • Personnes se prêtant à la recherche
        • Personne vulnérable
          • Femme enceinte, parturiente et mère qui allaite
          • Mineur
          • Personne admise dans un établissement sanitaire ou social à d'autres fins que celle de la recherche
          • Personne hospitalisée sans consentement
          • Personne majeure faisant l'objet d'une mesure de protection légale ou hors d'état d'exprimer son consentement
          • Personne privée de liberté
      • Promoteur
        • Promoteur industriel
        • Promoteur institutionnel
      • Sécurité Sociale
    • Dublin Core
    • Elément de la recherche
      • Assurance
      • Avis
        • 2ème avis après avis défavorable
        • Avis défavorable
        • Avis favorable
        • Avis sous réserve
        • Demande de modification ou d'information
      • Balance bénéfice-risque
        • Bénéfice lié à la recherche
        • Risque lié à la recherche
      • Conditions de validité de la recherche
      • Consentement
        • Autorité parentale
        • Famille
        • Juge des tutelles
        • Personne de confiance
        • Personne entretenant avec l'intéressé des liens étroits et stables
      • Dossier de demande d'avis
        • Demande d'avis pour modification substantielle
        • Recherche
          • Recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale classique
              • Autre catégorie de recherche biomédicale
              • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
              • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
              • Recherche biomédicale portant sur un médicament
              • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
            • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
            • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
          • Recherche non-interventionnelle
          • Recherche sur les soins courants
          • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
          • Examen des caractéristiques génétiques
          • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Evénement indésirable
      • Examen médical préalable
      • Fichier national des personnes se prêtant à la recherche
      • Formulaire de consentement
      • Frais exposés par la personne
      • Indemnité en compensation des contraintes subies
      • Lettre d'information
      • Lieu de recherche
      • Non opposition
      • Protection des données personnelles
      • Protocole
      • Rapport de sécurité
      • Recherche
        • Recherche biomédicale
          • Recherche biomédicale classique
            • Autre catégorie de recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
            • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
            • Recherche biomédicale portant sur un médicament
            • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
          • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
          • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
        • Recherche non-interventionnelle
        • Recherche sur les soins courants
        • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
        • Examen des caractéristiques génétiques
        • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Répertoire des recherches biomédicales
    • Encadrement de la recherche
    • Entité
      • Consigne
        • Ontologie de Lois et Règlements
          • Dublin Core
      • Input
      • Output
      • Pilotage
      • Processus
        • Processus de réalisation
          • Réception d'une demande d'avis
            • Première soumission
            • Deuxième soumission
            • Modification substantielle
          • Réception de document pour information
            • Réception d'un EIG/Rapport de sécurité
            • Réception d'une déclaration de début/fin d'étude
          • Instruction du dossier
            • Envoi du dossier au membre
            • Communication du dossier au rapporteur/expert
            • Désignation des experts
            • Désignation des rapporteurs
            • Désignation des spécialistes
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
              • Spécialiste compétent en Pédiatrie
              • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
            • Rapport
          • Délibération devant le Comité
          • Rédaction du relevé de décisions
            • Rédaction du document
            • Vérification du document
            • Approbation du document
          • Information de la décision au promoteur
        • Processus support
          • Archivage
          • Formation des membres
          • Gestion des locaux
          • Gestion des ressources humaines
          • Gestion documentaire
          • Gestion du matériel
            • Gestion des consommables
            • Gestion du mobilier
          • Mise à jour du site internet
          • Préparation de la réunion
          • Règlement intérieur
          • Calendrier des réunions
          • Conflits d'intérêt
          • Fonctionnement
          • Gestion financière
          • Locaux du Comité
          • Ressources humaines
        • Processus de pilotage
          • Bilan financier
          • Démarche d'amélioration de la qualité
          • Rapport d'activité
      • Ressource
      • Risque
    • Organisation
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • Conflit d'intérêts
      • Gestion documentaire
      • Indemnisation
        • Indemnisation des frais de déplacement et de séjour des membres, experts et spécialistes du Comité
        • Indemnisation des rapporteurs
        • Indemnité compensatrice de perte de revenu des membres du Comité
      • Localisation du Comité
      • Ordre du jour de la séance
      • Quorum
      • Ressources humaines
      • Règlement intérieur du Comité
      • Réunion
LR-Interdiction :
  • Ontologie de CPP
    • Acteur de la recherche
      • Agence de Biomédecine
      • Assureur
      • Autorité compétente
        • ANSM
        • Direction Générale de la Santé
          • Agence Régionale de Santé
      • CNIL
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • CSP
      • HAS
      • Investigateur
        • Co-investigateur
        • Collaborateur de l'Investigateur
        • Investigateur coordinateur
        • Investigateur principal
      • Personne chargée du contrôle de qualité d'une recherche biomédicale
      • Personnes se prêtant à la recherche
        • Personne vulnérable
          • Femme enceinte, parturiente et mère qui allaite
          • Mineur
          • Personne admise dans un établissement sanitaire ou social à d'autres fins que celle de la recherche
          • Personne hospitalisée sans consentement
          • Personne majeure faisant l'objet d'une mesure de protection légale ou hors d'état d'exprimer son consentement
          • Personne privée de liberté
      • Promoteur
        • Promoteur industriel
        • Promoteur institutionnel
      • Sécurité Sociale
    • Dublin Core
    • Elément de la recherche
      • Assurance
      • Avis
        • 2ème avis après avis défavorable
        • Avis défavorable
        • Avis favorable
        • Avis sous réserve
        • Demande de modification ou d'information
      • Balance bénéfice-risque
        • Bénéfice lié à la recherche
        • Risque lié à la recherche
      • Conditions de validité de la recherche
      • Consentement
        • Autorité parentale
        • Famille
        • Juge des tutelles
        • Personne de confiance
        • Personne entretenant avec l'intéressé des liens étroits et stables
      • Dossier de demande d'avis
        • Demande d'avis pour modification substantielle
        • Recherche
          • Recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale classique
              • Autre catégorie de recherche biomédicale
              • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
              • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
              • Recherche biomédicale portant sur un médicament
              • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
            • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
            • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
          • Recherche non-interventionnelle
          • Recherche sur les soins courants
          • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
          • Examen des caractéristiques génétiques
          • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Evénement indésirable
      • Examen médical préalable
      • Fichier national des personnes se prêtant à la recherche
      • Formulaire de consentement
      • Frais exposés par la personne
      • Indemnité en compensation des contraintes subies
      • Lettre d'information
      • Lieu de recherche
      • Non opposition
      • Protection des données personnelles
      • Protocole
      • Rapport de sécurité
      • Recherche
        • Recherche biomédicale
          • Recherche biomédicale classique
            • Autre catégorie de recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
            • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
            • Recherche biomédicale portant sur un médicament
            • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
          • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
          • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
        • Recherche non-interventionnelle
        • Recherche sur les soins courants
        • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
        • Examen des caractéristiques génétiques
        • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Répertoire des recherches biomédicales
    • Encadrement de la recherche
    • Entité
      • Consigne
        • Ontologie de Lois et Règlements
          • Dublin Core
      • Input
      • Output
      • Pilotage
      • Processus
        • Processus de réalisation
          • Réception d'une demande d'avis
            • Première soumission
            • Deuxième soumission
            • Modification substantielle
          • Réception de document pour information
            • Réception d'un EIG/Rapport de sécurité
            • Réception d'une déclaration de début/fin d'étude
          • Instruction du dossier
            • Envoi du dossier au membre
            • Communication du dossier au rapporteur/expert
            • Désignation des experts
            • Désignation des rapporteurs
            • Désignation des spécialistes
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
              • Spécialiste compétent en Pédiatrie
              • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
            • Rapport
          • Délibération devant le Comité
          • Rédaction du relevé de décisions
            • Rédaction du document
            • Vérification du document
            • Approbation du document
          • Information de la décision au promoteur
        • Processus support
          • Archivage
          • Formation des membres
          • Gestion des locaux
          • Gestion des ressources humaines
          • Gestion documentaire
          • Gestion du matériel
            • Gestion des consommables
            • Gestion du mobilier
          • Mise à jour du site internet
          • Préparation de la réunion
          • Règlement intérieur
          • Calendrier des réunions
          • Conflits d'intérêt
          • Fonctionnement
          • Gestion financière
          • Locaux du Comité
          • Ressources humaines
        • Processus de pilotage
          • Bilan financier
          • Démarche d'amélioration de la qualité
          • Rapport d'activité
      • Ressource
      • Risque
    • Organisation
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • Conflit d'intérêts
      • Gestion documentaire
      • Indemnisation
        • Indemnisation des frais de déplacement et de séjour des membres, experts et spécialistes du Comité
        • Indemnisation des rapporteurs
        • Indemnité compensatrice de perte de revenu des membres du Comité
      • Localisation du Comité
      • Ordre du jour de la séance
      • Quorum
      • Ressources humaines
      • Règlement intérieur du Comité
      • Réunion
LR-Autorisation :
  • Ontologie de CPP
    • Acteur de la recherche
      • Agence de Biomédecine
      • Assureur
      • Autorité compétente
        • ANSM
        • Direction Générale de la Santé
          • Agence Régionale de Santé
      • CNIL
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • CSP
      • HAS
      • Investigateur
        • Co-investigateur
        • Collaborateur de l'Investigateur
        • Investigateur coordinateur
        • Investigateur principal
      • Personne chargée du contrôle de qualité d'une recherche biomédicale
      • Personnes se prêtant à la recherche
        • Personne vulnérable
          • Femme enceinte, parturiente et mère qui allaite
          • Mineur
          • Personne admise dans un établissement sanitaire ou social à d'autres fins que celle de la recherche
          • Personne hospitalisée sans consentement
          • Personne majeure faisant l'objet d'une mesure de protection légale ou hors d'état d'exprimer son consentement
          • Personne privée de liberté
      • Promoteur
        • Promoteur industriel
        • Promoteur institutionnel
      • Sécurité Sociale
    • Dublin Core
    • Elément de la recherche
      • Assurance
      • Avis
        • 2ème avis après avis défavorable
        • Avis défavorable
        • Avis favorable
        • Avis sous réserve
        • Demande de modification ou d'information
      • Balance bénéfice-risque
        • Bénéfice lié à la recherche
        • Risque lié à la recherche
      • Conditions de validité de la recherche
      • Consentement
        • Autorité parentale
        • Famille
        • Juge des tutelles
        • Personne de confiance
        • Personne entretenant avec l'intéressé des liens étroits et stables
      • Dossier de demande d'avis
        • Demande d'avis pour modification substantielle
        • Recherche
          • Recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale classique
              • Autre catégorie de recherche biomédicale
              • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
              • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
              • Recherche biomédicale portant sur un médicament
              • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
            • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
            • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
          • Recherche non-interventionnelle
          • Recherche sur les soins courants
          • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
          • Examen des caractéristiques génétiques
          • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Evénement indésirable
      • Examen médical préalable
      • Fichier national des personnes se prêtant à la recherche
      • Formulaire de consentement
      • Frais exposés par la personne
      • Indemnité en compensation des contraintes subies
      • Lettre d'information
      • Lieu de recherche
      • Non opposition
      • Protection des données personnelles
      • Protocole
      • Rapport de sécurité
      • Recherche
        • Recherche biomédicale
          • Recherche biomédicale classique
            • Autre catégorie de recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
            • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
            • Recherche biomédicale portant sur un médicament
            • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
          • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
          • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
        • Recherche non-interventionnelle
        • Recherche sur les soins courants
        • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
        • Examen des caractéristiques génétiques
        • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Répertoire des recherches biomédicales
    • Encadrement de la recherche
    • Entité
      • Consigne
        • Ontologie de Lois et Règlements
          • Dublin Core
      • Input
      • Output
      • Pilotage
      • Processus
        • Processus de réalisation
          • Réception d'une demande d'avis
            • Première soumission
            • Deuxième soumission
            • Modification substantielle
          • Réception de document pour information
            • Réception d'un EIG/Rapport de sécurité
            • Réception d'une déclaration de début/fin d'étude
          • Instruction du dossier
            • Envoi du dossier au membre
            • Communication du dossier au rapporteur/expert
            • Désignation des experts
            • Désignation des rapporteurs
            • Désignation des spécialistes
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
              • Spécialiste compétent en Pédiatrie
              • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
            • Rapport
          • Délibération devant le Comité
          • Rédaction du relevé de décisions
            • Rédaction du document
            • Vérification du document
            • Approbation du document
          • Information de la décision au promoteur
        • Processus support
          • Archivage
          • Formation des membres
          • Gestion des locaux
          • Gestion des ressources humaines
          • Gestion documentaire
          • Gestion du matériel
            • Gestion des consommables
            • Gestion du mobilier
          • Mise à jour du site internet
          • Préparation de la réunion
          • Règlement intérieur
          • Calendrier des réunions
          • Conflits d'intérêt
          • Fonctionnement
          • Gestion financière
          • Locaux du Comité
          • Ressources humaines
        • Processus de pilotage
          • Bilan financier
          • Démarche d'amélioration de la qualité
          • Rapport d'activité
      • Ressource
      • Risque
    • Organisation
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • Conflit d'intérêts
      • Gestion documentaire
      • Indemnisation
        • Indemnisation des frais de déplacement et de séjour des membres, experts et spécialistes du Comité
        • Indemnisation des rapporteurs
        • Indemnité compensatrice de perte de revenu des membres du Comité
      • Localisation du Comité
      • Ordre du jour de la séance
      • Quorum
      • Ressources humaines
      • Règlement intérieur du Comité
      • Réunion
LR-Sanction :
  • Ontologie de CPP
    • Acteur de la recherche
      • Agence de Biomédecine
      • Assureur
      • Autorité compétente
        • ANSM
        • Direction Générale de la Santé
          • Agence Régionale de Santé
      • CNIL
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • CSP
      • HAS
      • Investigateur
        • Co-investigateur
        • Collaborateur de l'Investigateur
        • Investigateur coordinateur
        • Investigateur principal
      • Personne chargée du contrôle de qualité d'une recherche biomédicale
      • Personnes se prêtant à la recherche
        • Personne vulnérable
          • Femme enceinte, parturiente et mère qui allaite
          • Mineur
          • Personne admise dans un établissement sanitaire ou social à d'autres fins que celle de la recherche
          • Personne hospitalisée sans consentement
          • Personne majeure faisant l'objet d'une mesure de protection légale ou hors d'état d'exprimer son consentement
          • Personne privée de liberté
      • Promoteur
        • Promoteur industriel
        • Promoteur institutionnel
      • Sécurité Sociale
    • Dublin Core
    • Elément de la recherche
      • Assurance
      • Avis
        • 2ème avis après avis défavorable
        • Avis défavorable
        • Avis favorable
        • Avis sous réserve
        • Demande de modification ou d'information
      • Balance bénéfice-risque
        • Bénéfice lié à la recherche
        • Risque lié à la recherche
      • Conditions de validité de la recherche
      • Consentement
        • Autorité parentale
        • Famille
        • Juge des tutelles
        • Personne de confiance
        • Personne entretenant avec l'intéressé des liens étroits et stables
      • Dossier de demande d'avis
        • Demande d'avis pour modification substantielle
        • Recherche
          • Recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale classique
              • Autre catégorie de recherche biomédicale
              • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
              • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
              • Recherche biomédicale portant sur un médicament
              • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
            • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
            • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
          • Recherche non-interventionnelle
          • Recherche sur les soins courants
          • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
          • Examen des caractéristiques génétiques
          • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Evénement indésirable
      • Examen médical préalable
      • Fichier national des personnes se prêtant à la recherche
      • Formulaire de consentement
      • Frais exposés par la personne
      • Indemnité en compensation des contraintes subies
      • Lettre d'information
      • Lieu de recherche
      • Non opposition
      • Protection des données personnelles
      • Protocole
      • Rapport de sécurité
      • Recherche
        • Recherche biomédicale
          • Recherche biomédicale classique
            • Autre catégorie de recherche biomédicale
            • Recherche biomédicale portant sur des médicaments dont le principe actif contient des composants d'origine biologique humaine ou animale
            • Recherche biomédicale portant sur un dispositif médical
            • Recherche biomédicale portant sur un médicament
            • Recherche de thérapie cellulaire ou génique
          • Recherche biomédicale dans le domaine de l'odontologie
          • Recherche biomédicale dans les sciences du comportement
        • Recherche non-interventionnelle
        • Recherche sur les soins courants
        • Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
        • Examen des caractéristiques génétiques
        • Utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d'un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné
      • Répertoire des recherches biomédicales
    • Encadrement de la recherche
    • Entité
      • Consigne
        • Ontologie de Lois et Règlements
          • Dublin Core
      • Input
      • Output
      • Pilotage
      • Processus
        • Processus de réalisation
          • Réception d'une demande d'avis
            • Première soumission
            • Deuxième soumission
            • Modification substantielle
          • Réception de document pour information
            • Réception d'un EIG/Rapport de sécurité
            • Réception d'une déclaration de début/fin d'étude
          • Instruction du dossier
            • Envoi du dossier au membre
            • Communication du dossier au rapporteur/expert
            • Désignation des experts
            • Désignation des rapporteurs
            • Désignation des spécialistes
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
              • Spécialiste compétent en Pédiatrie
              • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
            • Rapport
          • Délibération devant le Comité
          • Rédaction du relevé de décisions
            • Rédaction du document
            • Vérification du document
            • Approbation du document
          • Information de la décision au promoteur
        • Processus support
          • Archivage
          • Formation des membres
          • Gestion des locaux
          • Gestion des ressources humaines
          • Gestion documentaire
          • Gestion du matériel
            • Gestion des consommables
            • Gestion du mobilier
          • Mise à jour du site internet
          • Préparation de la réunion
          • Règlement intérieur
          • Calendrier des réunions
          • Conflits d'intérêt
          • Fonctionnement
          • Gestion financière
          • Locaux du Comité
          • Ressources humaines
        • Processus de pilotage
          • Bilan financier
          • Démarche d'amélioration de la qualité
          • Rapport d'activité
      • Ressource
      • Risque
    • Organisation
      • CPP
        • Expert
        • Membre du Comité
          • Collège 1
            • Infirmier
            • Médecin généraliste
            • Personne ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale
              • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
            • Pharmacien hospitalier
          • Collège 2
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière juridique
            • Personne qualifiée en raison de sa compétence à l'égard des questions d'éthique
            • Psychologue
            • Représentant des associations agréées de malades et d'usagers du système de santé
            • Travailleur social
          • Membre suppléant
          • Membre titulaire
            • Président du CPP
            • Secrétaire général adjoint du CPP
            • Secrétaire général du CPP
            • Trésorier du CPP
            • Vice-Président du CPP
        • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
        • Secrétaire administrative
        • Spécialiste compétent en Pédiatrie
        • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
      • Conflit d'intérêts
      • Gestion documentaire
      • Indemnisation
        • Indemnisation des frais de déplacement et de séjour des membres, experts et spécialistes du Comité
        • Indemnisation des rapporteurs
        • Indemnité compensatrice de perte de revenu des membres du Comité
      • Localisation du Comité
      • Ordre du jour de la séance
      • Quorum
      • Ressources humaines
      • Règlement intérieur du Comité
      • Réunion
Processus concernés (délimiteur :";")
A pour Processus :
  • Processus
    • Processus de réalisation
      • Réception d'une demande d'avis
        • Première soumission
        • Deuxième soumission
        • Modification substantielle
      • Réception de document pour information
        • Réception d'un EIG/Rapport de sécurité
        • Réception d'une déclaration de début/fin d'étude
      • Instruction du dossier
        • Envoi du dossier au membre
        • Communication du dossier au rapporteur/expert
        • Désignation des experts
        • Désignation des rapporteurs
        • Désignation des spécialistes
          • Personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d'épidémiologie
          • Spécialiste compétent en Pédiatrie
          • Spécialiste qualifié en cas de recherche sur des personnes hors d'état d'exprimer leur consentement
        • Rapport
      • Délibération devant le Comité
      • Rédaction du relevé de décisions
        • Rédaction du document
        • Vérification du document
        • Approbation du document
      • Information de la décision au promoteur
    • Processus support
      • Archivage
      • Formation des membres
      • Gestion des locaux
      • Gestion des ressources humaines
      • Gestion documentaire
      • Gestion du matériel
        • Gestion des consommables
        • Gestion du mobilier
      • Mise à jour du site internet
      • Préparation de la réunion
      • Règlement intérieur
      • Calendrier des réunions
      • Conflits d'intérêt
      • Fonctionnement
      • Gestion financière
      • Locaux du Comité
      • Ressources humaines
    • Processus de pilotage
      • Bilan financier
      • Démarche d'amélioration de la qualité
      • Rapport d'activité
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