Catégorie:Réunion : Différence entre versions

Version du 2 février 2016 à 11:16

Les réunions ont lieu, en principe, le dernier mardi de chaque mois (sauf vacances scolaires).
La date limite des dépôts de dossier (dépôt initial ou amendement) est au minimum 15 jours avant la réunion afin que les rapporteurs aient le temps d'étudier sérieusement les dossiers ; le passage au CPP n'est pas une simple étape administrative.
Vous pouvez consulter les décisions prises en cliquant sur Voir.
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