Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1

Calendrier des réunions du CPP TOURS Ouest-1

De CPP Ouest-1
Aller à : navigation, rechercher
Date de la réunion Date limite de dépôt des MS
29 janvier 2019 8 janvier 2019 Voir
26 février 2019 5 février 2019 Voir
26 mars 2019 5 mars 2019 Voir
30 avril 2019 9 avril 2019 Voir
28 mai 2019 6 mai 2019 Voir
25 juin 2019 4 juin 2019 Voir
23 juillet 2019 2 juillet 2019 Voir
24 septembre 2019 3 septembre 2019 Voir
29 octobre 2019 8 octobre 2019 Voir
26 novembre 2019 5 novembre 2019 Voir
17 décembre 2019 26 novembre 2019 Voir


Les réunions ont lieu, en principe, le dernier mardi de chaque mois (sauf vacances scolaires).
Pour les dossiers initiaux, merci d'adresser par en 1 exemplaire par voie postale sans délai conformément à la réglementation.

Pour les modifications substantielles, la date limite de dépôt du dossier COMPLET (+tableau comparatif des modifications apportées aux documents de l'étude, justification de la demande, courrier de saisine mentionnant les documents transmis + date et version) est de 3 semaines avant la réunion afin que les rapporteurs aient le temps d'étudier sérieusement les dossiers : 1 exemplaire voie postale et copie au format électronique.

Le passage au CPP n'est pas une simple étape administrative.

Vous pouvez consulter les décisions prises en cliquant sur Voir.

Vous pouvez consulter la notification des décisions en cliquant sur Voir  ; il s'agit d'une information informelle publiée pour répondre au plus vite aux attentes des promoteurs, elle n’a aucune valeur officielle.
Les avis du Comité sont adressés par voie électronique aux promoteurs dans le délai réglementaire de 35 jours, à compter de la date limite de dépôt des dossiers. Le délai de réponse est porté à 60 jours en cas de demande d'informations/précisions complémentaires.

Visitez régulièrement le site.