Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1
Calendrier des réunions du CPP TOURS Ouest-1
Date de la réunion | Date limite de dépôt du dossier | |
---|---|---|
26 mars 2024 | 5 mars 2024 | Voir |
30 avril 2024 | 9 avril 2024 | Voir |
28 mai 2024 | 6 mai 2024 | Voir |
25 juin 2024 | 4 juin 2024 | Voir |
30 juillet 2024 | 9 juillet 2024 | Voir |
27 août 2024 | 6 août 2024 | Voir |
24 septembre 2024 | 3 septembre 2024 | Voir |
29 octobre 2024 | 8 octobre 2024 | Voir |
26 novembre 2024 | 5 novembre 2024 | Voir |
17 décembre 2024 | 26 novembre 2024 | Voir |
Les réunions ont lieu, en principe, le dernier mardi de chaque mois (sauf vacances scolaires).
La date limite des dépôts de dossier (dépôt initial ou amendement) est au minimum 15 jours avant la réunion afin que les rapporteurs aient le temps d'étudier sérieusement les dossiers ; le passage au CPP n'est pas une simple étape administrative.
Vous pouvez consulter les décisions prises en cliquant sur Voir.
Vous pouvez consulter la notification des décisions en cliquant sur Voir ; il s'agit d'une information informelle publiée pour répondre au plus vite aux attentes des promoteurs, elle n’a aucune valeur officielle.
Conformément à la législation en vigueur, les avis du Comité sont adressés par voie postale aux promoteurs dans le délai réglementaire de 35 jours, à compter de la date limite de dépôt des dossiers.Le délai de réponse est porté à 60 jours en cas de demande d'informations/précisions complémentaires'.
Visitez régulièrement le site.
_VIEWS
Pages dans la catégorie « Réunion »
Cette catégorie contient 14 pages, dont les 14 ci-dessous.