Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1
Calendrier des réunions du CPP TOURS Ouest-1
Date de la réunion | Date limite de dépôt des MS | |
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26 novembre 2024 | 5 novembre 2024 | Voir |
17 décembre 2024 | 26 novembre 2024 | Voir |
28 janvier 2025 | 7 janvier 2025 | Voir |
25 février 2025 | 4 février 2025 | Voir |
25 mars 2025 | 4 mars 2025 | Voir |
29 avril 2025 | 8 avril 2025 | Voir |
27 mai 2025 | 6 mai 2025 | Voir |
24 juin 2025 | 3 juin 2025 | Voir |
29 juillet 2025 | 8 juillet 2025 | Voir |
26 août 2025 | 5 août 2025 | Voir |
30 septembre 2025 | 9 septembre 2025 | Voir |
28 octobre 2025 | 7 octobre 2025 | Voir |
25 novembre 2025 | 3 novembre 2025 | Voir |
16 décembre 2025 | 25 novembre 2025 | Voir |
Les réunions ont lieu, en principe, le dernier mardi de chaque mois (sauf vacances scolaires).
Pour les dossiers initiaux, le dossier doit être envoyé sans délai conformément à la réglementation.
Pour les modifications substantielles, la date limite de dépôt des 3 exemplaires du dossier par voie postale (copie au format électronique) est de 3 semaines avant la réunion afin que les rapporteurs aient le temps d'étudier sérieusement les dossiers ; le passage au CPP n'est pas une simple étape administrative.
Vous pouvez consulter les décisions prises en cliquant sur Voir.
Vous pouvez consulter la notification des décisions en cliquant sur Voir ; il s'agit d'une information informelle publiée pour répondre au plus vite aux attentes des promoteurs, elle n’a aucune valeur officielle.
Conformément à la législation en vigueur, les avis du Comité sont adressés par voie postale aux promoteurs dans le délai réglementaire de 35 jours, à compter de la date limite de dépôt des dossiers. Le délai de réponse est porté à 60 jours en cas de demande d'informations/précisions complémentaires.
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