Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1
Calendrier des réunions du CPP TOURS Ouest-1
Date de la réunion | Date limite de dépôt des MS | |
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26 novembre 2024 | 5 novembre 2024 | Voir |
17 décembre 2024 | 26 novembre 2024 | Voir |
28 janvier 2025 | 7 janvier 2025 | Voir |
25 février 2025 | 4 février 2025 | Voir |
25 mars 2025 | 4 mars 2025 | Voir |
29 avril 2025 | 8 avril 2025 | Voir |
27 mai 2025 | 6 mai 2025 | Voir |
24 juin 2025 | 3 juin 2025 | Voir |
29 juillet 2025 | 8 juillet 2025 | Voir |
26 août 2025 | 5 août 2025 | Voir |
30 septembre 2025 | 9 septembre 2025 | Voir |
28 octobre 2025 | 7 octobre 2025 | Voir |
25 novembre 2025 | 3 novembre 2025 | Voir |
16 décembre 2025 | 25 novembre 2025 | Voir |
Les réunions ont lieu, en principe, le dernier mardi de chaque mois (sauf vacances scolaires).
Pour les dossiers initiaux, merci d'adresser par en 1 exemplaire par voie postale sans délai conformément à la réglementation.
Pour les modifications substantielles, la date limite de dépôt du dossier est de 3 semaines avant la réunion afin que les rapporteurs aient le temps d'étudier sérieusement les dossiers : 1 exemplaire voie postale et copie au format électronique.
Le passage au CPP n'est pas une simple étape administrative.
Vous pouvez consulter les décisions prises en cliquant sur Voir.
Vous pouvez consulter la notification des décisions en cliquant sur Voir ; il s'agit d'une information informelle publiée pour répondre au plus vite aux attentes des promoteurs, elle n’a aucune valeur officielle.
Les avis du Comité sont adressés par voie électronique aux promoteurs dans le délai réglementaire de 35 jours, à compter de la date limite de dépôt des dossiers. Le délai de réponse est porté à 60 jours en cas de demande d'informations/précisions complémentaires.
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