Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1

Catégorie:Réunion : Différence entre versions

De CPP Ouest-1
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Version du 20 novembre 2018 à 19:27

Date de la réunion Date limite de dépôt des MS
24 septembre 2019 26 août 2019 Voir
29 octobre 2019 8 octobre 2019 Voir
26 novembre 2019 5 novembre 2019 Voir
17 décembre 2019 26 novembre 2019 Voir
28 janvier 2020 7 janvier 2020 Voir
25 février 2020 4 février 2020 Voir
31 mars 2020 10 mars 2020 Voir
28 avril 2020 7 avril 2020 Voir
26 mai 2020 4 mai 2020 Voir
30 juin 2020 9 juin 2020 Voir
28 juillet 2020 6 juillet 2020 Voir
29 septembre 2020 1 septembre 2020 Voir
27 octobre 2020 6 octobre 2020 Voir
24 novembre 2020 3 novembre 2020 Voir
15 décembre 2020 23 novembre 2020 Voir


Les réunions ont lieu, en principe, le dernier mardi de chaque mois (sauf vacances scolaires).
Pour les dossiers initiaux, le dossier doit être envoyé sans délai conformément à la réglementation.
Pour les modifications substantielles, la date limite de dépôt en 1 exemplaire du dossier par voie postale (copie au format électronique) est de 3 semaines avant la réunion afin que les rapporteurs aient le temps d'étudier sérieusement les dossiers ; le passage au CPP n'est pas une simple étape administrative.
Vous pouvez consulter les décisions prises en cliquant sur Voir.

Vous pouvez consulter la notification des décisions en cliquant sur Voir  ; il s'agit d'une information informelle publiée pour répondre au plus vite aux attentes des promoteurs, elle n’a aucune valeur officielle.
Les avis du Comité sont adressés par voie électronique aux promoteurs dans le délai réglementaire de 35 jours, à compter de la date limite de dépôt des dossiers. Le délai de réponse est porté à 60 jours en cas de demande d'informations/précisions complémentaires.

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