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1. 2ème avis après avis défavorable
2. ANSM
3. Agence Régionale de Santé
4. Agence de Biomédecine
5. Approbation du document
6. Archivage
7. Assurance
8. Assureur
9. Autorité parentale
10. Autre catégorie de recherche biomédicale
11. Avis défavorable
12. Avis favorable
13. Avis sous réserve
14. Bilan financier
15. Bénéfice lié à la recherche
16. CNIL
17. CPP SUD EST I
18. CSP
19. Calendrier des réunions
20. Co-investigateur
21. Collaborateur de l'Investigateur
22. Communication du dossier au rapporteur/expert
23. Conditions de validité de la recherche
24. Conflit d'intérêts
25. Conflits d'intérêt
26. Constitution d'une collection d'échantillons biologiques
27. Demande d'avis pour modification substantielle
28. Demande de modification ou d'information
29. Deuxième soumission
30. Document (Dublin Core)
31. Délibération devant le Comité
32. Démarche d'amélioration de la qualité
33. Désignation des experts
34. Désignation des rapporteurs
35. Encadrement de la recherche
36. Envoi du dossier au membre
37. Evénement indésirable
38. Examen des caractéristiques génétiques
39. Examen médical préalable
40. Expert
41. Famille
42. Femme enceinte, parturiente et mère qui allaite
43. Fichier national des personnes se prêtant à la recherche
44. Fonctionnement
45. Formation des membres
46. Formulaire de consentement
47. Frais exposés par la personne
48. Gestion des consommables
49. Gestion des locaux
50. Gestion des ressources humaines

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