Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1
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- URL::http://www.cnil.fr/ La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL ...3 Kio (453 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- Ceci est la catégorie « CNIL : Commission Nationale Informatique et Libertés ». [[Catégorie:Acteur de la recherche| ]] ...0 membre (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 13 janvier 2016 à 18:18
Correspondances dans le texte des pages
- - le récépissé CNIL de conformité à la MR, - la charte et la composition ... CNIL : [https://www.cnil.fr/fr/declaration/mr-003-recherches-dans ...7 Kio (1 096 mots) - 30 mars 2024 à 12:03
- URL::http://www.cnil.fr/ La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL ...3 Kio (453 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- == 3 - Exigences de la CNIL == La CNIL rappelle : 1- Ses exigences relatives à l'information du patient ...9 Kio (1 387 mots) - 10 octobre 2019 à 08:47
- Voir aussi : CNIL : Fichiers informatiques et données nominatives : contenu de la lettre d'information nb d'exemplaires : 29, obligatoire, en ...5 Kio (919 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- préalables requises par la loi : la CNIL ne saurait autoriser un transfert ... Voir le dossier sur le site de la CNIL : [http://www.cnil.fr/vos-responsabilites/le ...3 Kio (546 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- sont les déclarations à faire auprès de la CNIL ? pays, comment doit-on procéder auprès de la CNIL ?" |contenu= ...37 Kio (6 004 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- objectif de la recherche. L'autorisation de la CNIL sera ensuite demandée. L'inclusion des patients, dans des protocoles de recherche comportant un ...32 Kio (5 307 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- Voir aussi le site de la CNIL : [http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/fiches ... règlementaires et législatives de la CNIL concernant le recueil, le ...923 o (134 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- La CNIL insiste sur la nécessité d'utiliser strictement ces phrases ... Voir le document CNIL : http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/declarer/mode_d ...6 Kio (1 022 mots) - 13 janvier 2016 à 18:16
- Ceci est la catégorie « CNIL : Commission Nationale Informatique et Libertés ». [[Catégorie:Acteur de la recherche| ]] ...0 membre (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 13 janvier 2016 à 18:18
- *La déclaration des fichiers nominatifs à la CNIL, présentation ppt sonorisée (environ 15 mn). Ecouter aussi, dans l'Encyclopédie sonore ...2 membres (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 13 janvier 2016 à 18:19
- == Lois et Règlements == Le site de référence : [http://www.legifrance.gouv.fr/ www.legifrance.gouv.fr] Le site de la DGS : [http://www ...11 membres (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 13 janvier 2016 à 18:19
- allows value::CPP Ouest-1:CNIL,allows value::CPP Ouest-1:CSP,allows value::CPP Ouest-1:AFSSAPS ...173 o (25 mots) - 13 janvier 2016 à 18:20
- Autorisé: allows value::CSP,allows value::CNIL,allows value::HAS,allows value::Agence de Biomédecine,allows value::AFSSAPS,allows value::DGS ...483 o (69 mots) - 13 janvier 2016 à 18:20
