Comité de Protection des Personnes (en recherche biomédicale) CPP Tours Ouest-1

Catégorie:Ontologie de Lois et Règlements

De CPP Ouest-1
Aller à : navigation, rechercher



Définitions de Ontologie de Lois et Règlements provenant de :





Attributs (propriétés) de l'Ontologie de Lois et Règlements
 DescriptionTypeCette propriété est une propriété spéciale dans ce wiki.
LR-AutorisationAutorisation définie par la règlementationPage
LR-DéfinitionDéfinition donnée par la règlementationPage
LR-InterdictionInterdiction définie par la règlementationPage
LR-ObligationObligation définie par la règlementationPage
LR-ProcédureDescription d'une procédure, d'un mode opératoirePage
LR-SanctionSanction définie par la règlementationPage

Sous-catégories

Cette catégorie comprend la sous-catégorie ci-dessous.

Pages dans la catégorie « Ontologie de Lois et Règlements »

Cette catégorie contient 6 pages, dont les 6 ci-dessous.